FAHRRADBELEUCHTUNGSSYSTEM UND GENERATOR
Brevet européen · EP0688282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688282
- Numéro de demande
- EP95904374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 14 oct. 1998
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 6/00 (2006.01)B62J 6/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 74/94 11.01.1994
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000004 11.01.1995
- Publication PCT
- WO1995/018739 13.07.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 15 nov. 2007
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- Dynosys AG, Gewerbezentrum Staad, Hauptstrasse 104, 9422 Staad SG → Edwin Schwaller, Kirchbergstrasse 68, 5024 Küttigen
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 14 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- Schwaller, Edwin, Kirchbergstrasse 68, 5024 Küttigen → Dynosys AG, Gewerbezentrum Staad, Hauptstrasse 104, 9422 Staad SG
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gérard M. Rüber, Weinbergstrasse 2, 8802 Kilchberg ZH
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.