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Brevet européen · EP0688355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688355
- Numéro de demande
- EP94909095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1994
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 4 juin 1997
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/02 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 3/38 (2006.01)C11D 1/83 (2006.01)C11D 10/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4307473 10.03.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/000592 01.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/020594 15.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 13 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Inventeur
SKODELL, Birgit
D-40489 Düsseldorf, DE
OSBERGHAUS, Rainer
D-40593 Düsseldorf, DE
ROGMANN, Karl-Heinz
D-40880 Ratingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.