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Brevet européen · EP0688454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688454
Numéro de demande
EP93907341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1993
Publié
27 déc. 1995
Délivré
3 oct. 2007
Radié
3 oct. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G08C 19/06 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1993/002112 10.03.1993
Publication PCT
WO1994/020941 15.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 11 mars 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2013

  4. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  5. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BEIGEL, Michael, L.

Corona, CA 91720, US

POLISH, Nathaniel

New York, NY 10025, US

MALM, Robert, E.

Pacific Palisades, CA 90272, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.