MEHRKOMPONENTEN-KABELZUSAMMENBAU
Brevet européen · EP0688461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688461
- Numéro de demande
- EP94909595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 1994
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 27 mai 1998
- Radié
- 27 mai 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01B 7/08 (2006.01)H01B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- US 28710 10.03.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/001497 14.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/020967 15.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Inventeur
NGUYEN, Phu, D.
San Josde, CA 95131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.