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Brevet européen · EP0688461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688461
Numéro de demande
EP94909595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1994
Publié
27 déc. 1995
Délivré
27 mai 1998
Radié
27 mai 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01B 7/08 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
Priorité
US 28710 10.03.1993
Demande PCT
PCT/US1994/001497 14.02.1994
Publication PCT
WO1994/020967 15.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Inventeur

NGUYEN, Phu, D.

San Josde, CA 95131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.