Ski à embout de spatule rapporté

Brevet européen · EP0688585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688585
Numéro de demande
EP95420128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1995
Publié
27 déc. 1995
Délivré
15 avr. 1998
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/052 (2006.01)
Priorité
FR 9407751 20.06.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Inventeur

Zanco, Alain

F-38500 Coublevie, FR

Chassigneu, Philippe

F-38850 Charavines, FR

Noiret, Christophe

F-38140 Renage, FR

Schrobiltgen, Thierry

F-38110 La Tour du Pin, FR

Cuzzit, Daniel

F-38140 La Murette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.