Traitement de surface de films plastiques

Brevet européen · EP0688660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688660
Numéro de demande
EP95303340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1995
Publié
27 déc. 1995
Délivré
9 déc. 1998
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 59/16 (2006.01)
Priorité
GB 9412793 24.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Bull, Stephen John

Didcot, Oxfordshire OX11 8HW, GB

McCabe, Andrew Robert

Oxford, Oxfordshire OX3 7AG, GB

Jones, Adrian Michael

Didcot, Oxfordshire OX11 8TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.