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Brevet européen · EP0688676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688676
- Numéro de demande
- EP95108653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 16 sept. 1998
- Radié
- 16 sept. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41J 31/00 (2006.01)G01D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 4421977 23.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.