Procédé et machine pour introduire des composants, qui servent à en assembler un jouet, dans une boîte en forme d'un oeuf
Brevet européen · EP0688718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688718
- Numéro de demande
- EP95109377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 53/06 (2006.01)B65B 7/28 (2006.01)B65B 35/54 (2006.01)
- Priorité
- IT TO940507 17.06.1994
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Perani S.A., 2, avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Oberto, Alfio
I-12060 Verduno (Cuneo), IT
De Micheli, Luciano
I-12051 Alba (Cuneo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.