DICYCLOHEXYLETHYLENDERIVATE
Brevet européen · EP0688754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688754
- Numéro de demande
- EP94909299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1994
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 7 oct. 1998
- Radié
- 7 oct. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 25/18 (2006.01)C09K 19/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 77551/93 10.03.1993
- Demande PCT
- PCT/JP1994/000389 10.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/020443 15.09.1994
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
OHNISHI, Noriyuki, 214, Tsukiji 8-chome
Kumamoto 867, JP
MATSUI, Shuuichi, 17,Tatsumidai 2-chome
Chiba 290, JP
KONDO, Tomoyuki, 17,Tatsumidai 2-chome
Chiba 290, JP
GOTO, Yasuyuki, 462-2,Saihiro
Chiba 290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.