Film imper-respirant
Brevet européen · EP0688826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0688826
- Numéro de demande
- EP95401335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 juin 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 26 janv. 2000
- Radié
- 8 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08L 77/12 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 9407514 20.06.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
F-27470 Serquigny, FR
F-27300 Bernay, FR
F-27300 Bernay, FR
F-27190 Glisolles, FR
F-27470 Serquigny, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.