Wasserarmatur

Brevet européen · EP0688910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0688910
Numéro de demande
EP95108158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1995
Publié
27 déc. 1995
Délivré
8 août 2001
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
H02M 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 4420332 10.06.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Friedrich Grohe AG & Co. KG

Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, DE

Inventeur

Eichholz, Heinz-Dieter, Dr.

D-58642 Iserlohn, DE

Kleinhaus, Werner

D-59425 Unna, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.