Optisches Bauelement
Brevet européen · EP0689065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689065
- Numéro de demande
- EP95108866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1995
- Publié
- 27 déc. 1995
- Délivré
- 27 juin 2001
- Radié
- 7 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 5/30 (2006.01)B42D 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 201794 24.06.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 29 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
- 29 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Schadt, Martin
CH-4411 Seltisberg
Schuster, Andreas
D-79110 Freiburg, DE
Seiberle, Hubert
D-79595 Rümmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.