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Brevet européen · EP0689648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689648
- Numéro de demande
- EP94911335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1994
- Publié
- 3 janv. 1996
- Délivré
- 5 nov. 1997
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 9300903 19.03.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/000216 15.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/021930 29.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Inventeur
ERIKSSON, Arne
S-722 31 Västeras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.