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Brevet européen · EP0689648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689648
Numéro de demande
EP94911335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1994
Publié
3 janv. 1996
Délivré
5 nov. 1997
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/02 (2006.01)
Priorité
SE 9300903 19.03.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000216 15.03.1994
Publication PCT
WO1994/021930 29.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Inventeur

ERIKSSON, Arne

S-722 31 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.