SOUPAPE DE COMMANDE AUTOMATIQUE

Brevet européen · EP0689652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689652
Numéro de demande
EP94911329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 mars 1994
Publié
3 janv. 1996
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/06 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
Priorité
SE 9300932 19.03.1993
Demande PCT
PCT/SE1994/000176 01.03.1994
Publication PCT
WO1994/021949 29.09.1994
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 juin 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Interpat Law AG, Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Tour & Andersson Hydronics Aktiebolag

Box 300, 520 30 Ljung, SE

Mandataire

Interpat Law AG

Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ

Inventeur

NYKOM, Nils

S-500 04 Boras, SE

TORSTENSSON, Alvar

S-502 47 Boras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.