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Brevet européen · EP0689656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689656
- Numéro de demande
- EP94926765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1994
- Publié
- 3 janv. 1996
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23J 13/02 (2006.01)F24D 12/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 331893 04.11.1993
- Demande PCT
- PCT/CH1994/000191 27.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/012784 11.05.1995
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 23 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.10.2010
- 22 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 15 juil. 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 13 sept. 2002
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.