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Brevet européen · EP0689699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689699
Numéro de demande
EP94911420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1994
Publié
3 janv. 1996
Délivré
28 avr. 1999
Radié
28 avr. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 17/00 (2006.01)
*G06F 159/00 (2000.01)
Priorité
US 33287 16.03.1993
Demande PCT
PCT/US1994/002114 28.02.1994
Publication PCT
WO1994/022098 29.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  2. 30 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

Parties

Inventeur

CHACO, John

Seymour, CT 06483, US

HERSH, Israel

Fairfield, CT 06432, US

ORLOVSKY, Dmitry

Danbury, CT 06811, US

VINCENS, Joe

Prospect, CT 06712, US

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