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Brevet européen · EP0689699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689699
- Numéro de demande
- EP94911420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1994
- Publié
- 3 janv. 1996
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 28 avr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 17/00 (2006.01)*G06F 159/00 (2000.01)
- Priorité
- US 33287 16.03.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/002114 28.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/022098 29.09.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
CHACO, John
Seymour, CT 06483, US
HERSH, Israel
Fairfield, CT 06432, US
ORLOVSKY, Dmitry
Danbury, CT 06811, US
VINCENS, Joe
Prospect, CT 06712, US
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