FERNSTEUERBARES, INSBESONDERE PROGRAMMIERBARES HÖRGERÄTESYSTEM
Brevet européen · EP0689755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0689755
- Numéro de demande
- EP94906176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1994
- Publié
- 3 janv. 1996
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04R 25/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 4308157 15.03.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/000261 29.01.1994
- Publication PCT
- WO1994/022276 29.09.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 29 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
TOPHOLM, Jan
DK-2840 Holte, DK
WESTERMANN, Soren
DK-2900 Hallerup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.