FERNSTEUERBARES, INSBESONDERE PROGRAMMIERBARES HÖRGERÄTESYSTEM

Brevet européen · EP0689755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689755
Numéro de demande
EP94906176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1994
Publié
3 janv. 1996
Délivré
25 sept. 1996
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 4308157 15.03.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/000261 29.01.1994
Publication PCT
WO1994/022276 29.09.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 29 nov. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

TOPHOLM, Jan

DK-2840 Holte, DK

WESTERMANN, Soren

DK-2900 Hallerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.