Ärztliches oder zahnärztliches Behandlungsinstrument mit Antrieb

Brevet européen · EP0689801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0689801
Numéro de demande
EP95110288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
29 sept. 1999
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
A61C 1/05 (2006.01)
Priorité
DE 4423222 01.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 30 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Kaltenbach & Voigt GmbH & Co.

KALTENBACH & VOIGT GmbH & Co.

Bismarckring 39, 88400 Biberach/Riss, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Mohr, Eugen

D-88444 Ummendorf, DE

Lingenhöle, Bernhard

D-88447 Warthausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.