Palette en carton ondulé

Brevet européen · EP0690002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690002
Numéro de demande
EP95109941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
19 août 1998
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/00 (2006.01)
B65D 19/34 (2006.01)
B65D 19/40 (2006.01)
Priorité
IT BO940299 29.06.1994
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Laurent Crosset-Perrotin, 6, Eden Roc, 1073 Savigny

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

NPI S.R.L.

Via Cà Dolfin 72/A, 36061 Bassano del Grappa (VI), IT

Mandataire

Laurent Crosset-Perrotin

1073 Savigny

Inventeur

Di Candido, Vincenzo

48024 Massa Lombarda (RA), IT

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