Procédé de fabrication de méthacrylate de méthyle sans diacétyle

Brevet européen · EP0690041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690041
Numéro de demande
EP95401430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
14 janv. 1998
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/54 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
C07C 67/62 (2006.01)
C07C 67/20 (2006.01)
Priorité
FR 9408103 30.06.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 janv. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

Croizy, Jean-François

F-75450 Farschivller, FR

Esch, Marc

F-57800 Freyming-Merlebach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.