Schlauchquetschventil

Brevet européen · EP0690254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690254
Numéro de demande
EP94110242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1994
Publié
3 janv. 1996
Délivré
4 nov. 1998
Radié
30 juin 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 7/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.07.2014

  2. 13 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 13 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

HO-Matic AG

Alte Obfelderstrasse 55, CH-8910 Affoltern am Albis

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Hohermuth, Kurt

CH-8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.