Elektrophotoempfindliches Material

Brevet européen · EP0690351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690351
Numéro de demande
EP95303624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
26 août 1998
Radié
26 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03G 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 119185/94 31.05.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

MITA INDUSTRIAL CO. LTD.

2-28, Tamatsukuri 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka-fu 540, JP

Inventeur

Fukami, Toshiyuki

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Nakamori, Hideo

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Shiomi, Hiroshi

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Kawaguchi, Hirofumi

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Uegaito, Hisakazu

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Muto, Nariaki

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Kakui, Mikio

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Sumida, Keisuke

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Saito, Sakae

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Uchida, Maki

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.