Halter für Leiterplatte

Brevet européen · EP0690667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690667
Numéro de demande
EP95108849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1995
Publié
3 janv. 1996
Délivré
4 août 1999
Radié
4 août 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
US 267601 28.06.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Le, Bao Gia

Orange, California 92667, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.