ELIMINATION DU METAL D'UNE SOLUTION AQUEUSE

Brevet européen · EP0690823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0690823
Numéro de demande
EP94910480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1994
Publié
10 janv. 1996
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/62 (2006.01)
C02F 3/34 (2006.01)
Priorité
GB 9306403 26.03.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000626 25.03.1994
Publication PCT
WO1994/022770 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

British Nuclear Fuels Plc

British Nuclear Fuels PLC

Risley Warrington Cheshire, WA3 6AS, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

MACASKIE, Lynne Elaine

Headington, Oxford OX3 9EW, GB

TOLLEY, Mark Robert

Cambridge CB2 1QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.