ZELLENDICHTUNGSMITTEL

Brevet européen · EP0691036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691036
Numéro de demande
EP94909849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1994
Publié
10 janv. 1996
Délivré
16 déc. 1998
Radié
16 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01M 2/08 (2006.01)
Priorité
US 33663 16.03.1993
Demande PCT
PCT/US1994/002303 02.03.1994
Publication PCT
WO1994/022175 29.09.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

DURACELL INC.

Berkshire Corporate Park,, Bethel, Connecticut 06801, US

Inventeur

ADAMSON, David Victor

Guilford Surrey GU4 7FF, GB

DAWSON, Richard Henry

Crawley West Sussex RH11 8RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.