Luftfilter mit Filtertaschen
Brevet européen · EP0691152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0691152
- Numéro de demande
- EP95810332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1995
- Publié
- 10 janv. 1996
- Délivré
- 20 janv. 1999
- Radié
- 31 mai 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 2124/94 04.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 15 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 29 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.