Nach dem Kompensationsprinzip arbeitender Stromsensor

Brevet européen · EP0691544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691544
Numéro de demande
EP95109485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1995
Publié
10 janv. 1996
Délivré
1 sept. 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 4423429 05.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH

Grüner Weg 37, 63450 Hanau, DE

Inventeur

Lenhard, Friedrich, Dipl.-Ing.

D-63452 Hanau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.