DISPOSITIF D'INHALATION

Brevet européen · EP0691865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691865
Numéro de demande
EP94912014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
17 janv. 1996
Délivré
14 mai 1997
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9306703 31.03.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000712 31.03.1994
Publication PCT
WO1994/022515 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Fisons plc

FISONS plc

RPR House, 50 Kings Hill Avenue, Kings Hill, West Malling, Kent ME19 4TA, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DROUGHT, Nicholas, Andrew, Murray

Milton Cambridge CB4 6DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.