COPOLYMERES EN BLOCS ALEATOIRES

Brevet européen · EP0691992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0691992
Numéro de demande
EP94911266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
17 janv. 1996
Délivré
20 mai 1998
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/66 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
GB 9306887 01.04.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000699 31.03.1994
Publication PCT
WO1994/022934 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

BRITISH TECHNOLOGY GROUP LIMITED

10 Fleet Place, London EC4M 7SB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GRAHAM, Neil Bonnette

Bearsden, Glasgow G61 3NY, GB

MORAN, Christopher Raymond

Crosshill, Glasgow G42 8AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.