COLORANT REACTIF MONO-AZO QUE

Brevet européen · EP0692003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692003
Numéro de demande
EP94908403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1994
Publié
17 janv. 1996
Délivré
27 mai 1998
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/085 (2006.01)
C09B 29/30 (2006.01)
Priorité
GB 9306452 29.03.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000400 02.03.1994
Publication PCT
WO1994/022961 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

TAYLOR, John Anthony

Prestwich, Manchester M25 1AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.