KARUSSELLTÜR

Brevet européen · EP0692060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692060
Numéro de demande
EP94913054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1994
Publié
17 janv. 1996
Délivré
14 août 1996
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
Priorité
DE 4310295 30.03.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/000955 25.03.1994
Publication PCT
WO1994/023167 13.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Record Türautomation GmbH

RECORD TÜRAUTOMATION GmbH

Dieselstrasse 70, 42389 Wuppertal, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

BUNZL, Helmut, Heinz

CH-8126 Zumikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.