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Brevet européen · EP0692116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0692116
- Numéro de demande
- EP94910757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1994
- Publié
- 17 janv. 1996
- Délivré
- 17 juil. 2002
- Radié
- 17 juil. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 11/22 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)
- Priorité
- US 41567 02.04.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/002065 23.02.1994
- Publication PCT
- WO1994/023366 13.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
STEWART, J., Marcus
San Jose, CA 95128, US
RILEY, Glen, M.
Los Gatos, CA 95030, US
SUTTERLIN, Philip, H.
San Jose, CA 95129, US
ANDRUS, Marie, E.
Los Gatos, CA 95030, US
HURLBUT, Amy, O.
San Francisco, CA 94107, US
TORMEY, Milton, T.
Los Altos, CA 94022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.