Katheter mit Elektrode

Brevet européen · EP0692221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692221
Numéro de demande
EP95108948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1995
Publié
17 janv. 1996
Délivré
20 janv. 1999
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/042 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
DE 4425195 16.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 29 janv. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Osypka, Peter, Dr. Ing.

Basler Strasse 109, 79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Inventeur

Osypka, Peter, Dr. Ing.

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.