Fassade
Brevet européen · EP0692586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0692586
- Numéro de demande
- EP95110871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 juil. 1995
- Publié
- 17 janv. 1996
- Délivré
- 24 févr. 1999
- Radié
- 11 juil. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/96 (2006.01)
- Priorité
- DE 9411552 U 16.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.07.2015
- 22 avr. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Raico Bautechnik GmbH, Dorfstrasse 1a, 87746 Erkheim, Allemagne → RAICO Bautechnik GmbH, Gewerbegebiet Nord 2, 87772 Pfaffenhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.04.2011
- 25 déc. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2008
- 9 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 09.09.2008
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
Vögele, Rainer
D-86470 Thannhausen, DE
Inninger, Albert
D-87776 Attenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.