METHODE ZUM SCHLIESSEN EINES DURCHGANGS IN EINER FILTERKÖRPERPROBE

Brevet européen · EP0692995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0692995
Numéro de demande
EP94911861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 1994
Publié
24 janv. 1996
Délivré
2 juil. 1997
Radié
2 juil. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
F01N 3/02 (2006.01)
Priorité
DK 402/93 05.04.1993
Demande PCT
PCT/DK1994/000140 05.04.1994
Publication PCT
WO1994/022556 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Notox A/S

Sandtoften 10, 2820 Gentofte, DK

Inventeur

Stobbe, Per

DK-2800 Lyngby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.