DISPOSITIFS DE TRANSFERT DE LIQUIDE

Brevet européen · EP0693000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693000
Numéro de demande
EP94911275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1994
Publié
24 janv. 1996
Délivré
21 mai 1997
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 9307319 07.04.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/000708 31.03.1994
Publication PCT
WO1994/022579 13.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

BUNCE, Roger Abraham

Kings Norton, Birmingham B30 1DZ, GB

STARSMORE, Stephen John

Selly Oak, Birmingham B29 4LT, GB

THORPE, Gary Harold Gregory Henry

Handsworth, Birmingham B21 8BX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.