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Brevet européen · EP0693013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693013
- Numéro de demande
- EP94908974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1994
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 20 mai 1998
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 4311109 05.04.1993
- Demande PCT
- PCT/DE1994/000272 11.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/022623 13.10.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 29 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Inventeur
VON HAAS, Rainer
D-21502 Geesthacht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.