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Brevet européen · EP0693132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693132
- Numéro de demande
- EP94913093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1994
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 17 déc. 1997
- Radié
- 29 mars 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12P 21/08 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)G01N 33/577 (2006.01)A61K 39/385 (2006.01)C12N 5/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9307491 08.04.1993
- Demande PCT
- PCT/EP1994/001006 30.03.1994
- Publication PCT
- WO1994/024304 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 31 déc. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.