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Brevet européen · EP0693165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693165
Numéro de demande
EP94913548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 avr. 1994
Publié
24 janv. 1996
Délivré
1 oct. 1997
Radié
6 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 29/08 (2006.01)
F16B 37/14 (2006.01)
Priorité
DE 4311641 08.04.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/001080 07.04.1994
Publication PCT
WO1994/024445 27.10.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.04.2014

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 15 oct. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  5. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Deutsche Star GmbH

Ernst-Sachs-Strasse 90, 97424 Schweinfurt, DE

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

FAULHABER, Thomas

D-97493 Bergrheinfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.