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Brevet européen · EP0693242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693242
- Numéro de demande
- EP94912041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1994
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 12 janv. 2000
- Radié
- 12 janv. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 5/14 (2006.01)H04N 5/21 (2006.01)H04N 9/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 9307433 08.04.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000756 08.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/024812 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
FLANNAGHAN, Barry
Winchester SO23 7EB, GB
AUTY, Simon
Petersfield, Hampshire GU32 3LF, GB
WESTON, Martin
Petersfield, Hampshire GU39 4SS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.