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Brevet européen · EP0693348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693348
- Numéro de demande
- EP94305326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1994
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 31 mai 2000
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B26D 7/06 (2006.01)B26D 7/01 (2006.01)B65G 53/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Frey, Max
Portland, Oregon 97201, US
Frey, Marc A.
Portland, Oregon 97201, US
Smith, Peter C.
Florenceville, New Brunswick E0K 1J0, CA
Brooks, Darrell B.
Stickney, New Brunswick, E0J 1X0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.