Kipperfahrzeug
Brevet européen · EP0693395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693395
- Numéro de demande
- EP95305069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1995
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 12 mai 1999
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/16 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 9414694 21.07.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 31 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Williams, Peter
Leamington Spa, Warwickshire CV32 6LN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.