Bogenabhängiger Queranschlag
Brevet européen · EP0693410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693410
- Numéro de demande
- EP95110596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 1995
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 26 mai 1999
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61F 5/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 4425562 20.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 12 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- ABB Daimler-Benz Transportation (Technology) GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 30 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Schüller, Uwe, Dipl.-Ing.
D-90441 Nürnberg, DE
Richter, Wolfgang-Dieter, Dipl.-Ing.
D-90610 Winkelhaid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.