Antrieb für einen Drehflügel

Brevet européen · EP0693609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693609
Numéro de demande
EP95111559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1995
Publié
24 janv. 1996
Délivré
16 sept. 1998
Radié
21 juil. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 15/12 (2006.01)
E05F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 4426201 23.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.07.2015

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  4. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Reuff, Theo

D-71065 Sindelfingen, DE

Rothenburg, Jens

D-71095 Stuttgart, DE

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