Gusseiserner Gliederheizkessel

Brevet européen · EP0693661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693661
Numéro de demande
EP95109174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1995
Publié
24 janv. 1996
Délivré
16 juil. 1997
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/12 (2006.01)
F24H 1/32 (2006.01)
F24H 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 4425302 18.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 29 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. P. Fillinger, Patentanwalt AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Assmann, Hartmut

D-35080 Bad Endbach, DE

Abel, Helmut

D-35460 Staufenberg, DE

Klein, Erich

D-35460 Staufenberg, DE

Müller, Alex, Dr. Ing.

D-35466 Rabenau, DE

Sikorra, Wilfried

D-35039 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.