Gusseiserner Gliederheizkessel
Brevet européen · EP0693661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693661
- Numéro de demande
- EP95109174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1995
- Publié
- 24 janv. 1996
- Délivré
- 16 juil. 1997
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/12 (2006.01)F24H 1/32 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4425302 18.07.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 29 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. P. Fillinger, Patentanwalt AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Assmann, Hartmut
D-35080 Bad Endbach, DE
Abel, Helmut
D-35460 Staufenberg, DE
Klein, Erich
D-35460 Staufenberg, DE
Müller, Alex, Dr. Ing.
D-35466 Rabenau, DE
Sikorra, Wilfried
D-35039 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.