Elektrischer Steckverbinder

Brevet européen · EP0693801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0693801
Numéro de demande
EP95106785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1995
Publié
24 janv. 1996
Délivré
26 août 1998
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 23/02 (1995.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 4425748 21.07.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 31 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KRONE Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  4. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Gow, Neil

Brownshill Stroud, Gloucestersh. GL6 8AG, GB

Pantland, Robert

Gloucester GL1 3JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.