MODULE INJECTEUR POUR UNE SERINGUE
Brevet européen · EP0693949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0693949
- Numéro de demande
- EP95906461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1995
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 6 mai 1998
- Radié
- 6 févr. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 429/94 14.02.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000080 07.02.1995
- Publication PCT
- WO1995/021647 17.08.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 09.02.2015
- 14 janv. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- SANOFI-SYNTHELABO, 174, avenue de France, 75013 Paris, France → Sanofi-Aventis, 174, Avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 sept. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- SANOFI, 32-34, rue Marbeuf, 75008 Paris, France → SANOFI-SYNTHELABO, 174, avenue de France, 75013 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Moser & Cie., conseils, en propriété industrielle S.A., 14, quai du Seujet, 1201 Genève
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 15 mai 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.