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Brevet européen · EP0694070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694070
Numéro de demande
EP94929221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1994
Publié
31 janv. 1996
Délivré
10 avr. 2002
Radié
10 avr. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
A61K 35/76 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
Priorité
US 122791 15.09.1993
US 198450 18.02.1994
Demande PCT
PCT/US1994/010469 15.09.1994
Publication PCT
WO1995/007994 23.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  4. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Chiron Corporation

CHIRON CORPORATION

4560 Horton Street, Emeryville, California 94608, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

DUBENSKY, Thomas W., Jr.

Del Mar, CA 92014, US

IBANEZ, Carlos E.

San Diego, CA 92129, US

CHANG, Stephen M.W.

San Diego, CA 92129, US

JOLLY, Douglas J.

Leucadia, CA 92024, US

DRIVER, David A.

San Diego, CA 92117, US

POLO, John M.

San Diego, CA 92109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.