PROCEDE DE FABRICATION DE CORPS CREUX
Brevet européen · EP0694084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0694084
- Numéro de demande
- EP94912625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1994
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 14 avr. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 21/10 (2006.01)C22F 1/053 (2006.01)
- Priorité
- EP 93302931 15.04.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/000798 15.04.1994
- Publication PCT
- WO1994/024326 27.10.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.04.2014
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- LUXFER GROUP LIMITED, The Victoria,, Harbour City,, Salford Quays,, Manchester M5 2SP, Royaume-Uni → LGL 1996 Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester. M5 2SP, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- LGL 1996 Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester. M5 2SP, Royaume-Uni → Luxfer Group Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quais, Manchester, M5 2SP., Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Brackley, Northants NN13 5QJ, GB
Bloxham, Oxfordshire OX15 4QQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.