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Brevet européen · EP0694160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0694160
Numéro de demande
EP94914077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1994
Publié
31 janv. 1996
Délivré
4 oct. 2001
Radié
4 oct. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01J 3/51 (2006.01)
Priorité
US 45859 12.04.1993
Demande PCT
PCT/US1994/003836 07.04.1994
Publication PCT
WO1994/024530 27.10.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Inventeur

BOWDEN, David, R.

Grandville, MI 49418, US

FRIEND, Timothy, R.

Grandville, MI 49418, US

BAKER, Douglas, V.

Grand Rapids, MI 49508, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.